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Procès-verbaux des réunions du Conseil Municipal
PV de la réunion du Conseil Municipal du 18 juillet 2022
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Comptes rendus du conseil
Le conseil municipal
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Délibération du CM du 06 novembre 2023
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Arrêté interruption de l'éclairage public
Arrêté permanent 2023 suez
Arrêté permanent 2023 Citéos
AP Libellules
AP autorisant l'accès aux propriétés privés des agents du CBN Sud-Atlantique
AP portant déclaration d'intérêt général Warsmann
Arrêté de circulation SOLUTIONS30 SUD OUEST
Arrêté de circulation EUROVIA
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Délibération Révision PLUi
Les enjeux de la révision
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Zone d'Accélération des Energies Renouvelables (ZAEnR)
CONCERTATION
ACCA de Francs
Président
: Mr CAMPANER Chrisitan :06.75.86.66.61
Arrêté préfectoral ouverture chasse
Publié le 08/11/2021
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Arrêté préfectoral plan de chasse
Publié le 08/11/2021
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