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Procès-verbaux des réunions du Conseil Municipal
PV de la réunion du Conseil Municipal du 18 juillet 2022
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Comptes rendus du conseil
Le conseil municipal
DELIBERATIONS DU CM
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Bulletins municipaux
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Arrêté démarchage à domicile
Arrêté de circulation route du Fiochat
Arrêté permanent SUEZ 2025
Arrêté route de Péroutet et route de Seignade à Péroutet
Arrêtés permanent Citéos
Arrêtés de circulation MONTASTIER
permission de voirie CIRCET
Permission de voirie génie civil
Arrêté de circulation vc n°42, 107, 301, 213, 206 et 2
Arrêté route de Godard IRTE
Budget primitif
Le village
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Francs, village irréductible
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Photos - Les voeux 2019
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Itinérance
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Révision du P.L.U.i
Porté à connaissance
Délibération Révision PLUi
Les enjeux de la révision
changement de destination
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Calendrier de collecte 2021
Publié le 08/11/2021
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Infos pratiques et Contacts
Publié le 08/11/2021
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smicvalmarket.fr
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Formulaire de demande de carte smicval
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Masques jetables
Publié le 08/11/2021
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Déchets d'activités de soins à risque infectieux
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RDV pôles recyclage
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Collecte jour fériés
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Tontes et feuilles
Publié le 08/11/2021
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